Délibérations 2026

délibérations Mars 2026

Procès verbal du Conseil Municipal du 11 décembre 2025

Compte Financier Unique 2025 ( délibération non prise car CFU provisoire)

Transfert nouvelle compétence Eurométropole de Metz

Changement de dénomination de Metz Métropole en Eurométropole de Metz

Centre de gestion de la fonction publique territoriale - convention de participation pour les risques de santé - contrat 2023-2028

Contrat entretien installation chauffage du bâtiment “Espace les Alouettes ”

Avis sur le projet du plan de vente des maisons d'habitations rue du Pâquis par l'Eurométropole Metz Habitat

Approbation devis pose échelle à crinoline bâtiment “Espace les Alouettes”

Demande d'installation d'un distributeur automatique de produits fermiers sur la parcelle 630 section 2 au niveau du Rond-Point à Gravelotte ( délibération non prise)

Délibérations 1 avril 2026

Compte Financier Unique 2025

Affectation du Résultat 2025

Représentants de la commune au sein des EPCI

Commissions communales

Indemnités de Fonction du Maire et des Adjoints

Délégations du Conseil Municipal au Maire

Convention MATEC pour assistance technique à maitre d'ouvrage

CLECT : désignation d'un représentant à la commission locale d'évaluation des charges transférées

CAUE désignation d'un représentant au conseil d'architecte, d'urbanisme et de l'environnement de la Moselle

Représentant de la commune à l'AGURAM

Désignation d'un délégué au Parc Régional de Lorraine

Désignation du membre de l’assemblée spéciale de SOCIETE D’AMENAGEMENT ET DE RENOUVELLEMENT DE L’EUROMETROPOLE DE METZ « SAREMM » et du représentant permanent aux assemblées générales des actionnaires.

Délibérations 13 avril 2026

Vote des taxes

Budget primitif 2026

Modifications des charges locatives de la Micro-Crèche, cabinets médicaux, logements école

Convention de mise à disposition d'une secrétaire de mairie au Syndicat d'Intérêt Scolaire du Plateau Messin

Echange de terrain entre la commune et Monsieur et Madame ATTONATY

Délibérations 02 juin 2026

Autorisation d'ouverture d'une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole de Lorraine

attribution de subventions aux associations

Création de poste d'adjoint administratif principal 2ème classe

Imputations de dépenses au compte 6232 : “Fêtes et Cérémonies”

Commission communale des impôts directs

Commission de contrôle des listes électorales

Délégation consentie au maire: Remplacement de personnel - besoin ponctuel ou saisonnier

Distributeurs de produits fermiers

Procédures de “biens en état d'abandon”

convention chats errants

Formation des élus