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Délibérations 2021

décembre 2021

inventaire comptable : fixation de la durée d'amortissement de l'attribution de compensation d'investissement de la voirie pour le budget principal et application du dispositif de neutralisation

octobre 2021

construction de locaux périscolaires/ nouvelles estimation financière

adhésion à la mission “RGPD” du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle et nomination d'un délégué à la protection des données (DPD)

Création d'un accès à l'arrière de l'ancien musée

échange de terrain

septembre 2021

reversement de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité

souscription d'emprunts

souscription d'une avance de trésorerie

juillet 2021

attribution de marchés de travaux pour la transformation de l'ancien musée en micro crèche et cabinet médical à Gravelotte

mai 2021

rénovation énergétique et thermique de l'Ecole

remboursement de sinistres

attribution de subvention

cession des vitrines d'exposition de l'ancien musée

avril 2021

attribution d'une aide sociale

vote des deux taxes année 2021

budget primitif 2021

demande d'adhésion des communes de Lorry-Mardigny et de Roncourt à Metz Métropole

Pacte de gouvernance entre Metz- Métropole et ses communes

subventions aux associations

mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

Présentation en non valeur de créances irrecouvrables dans le cadre d'une procédure de liquidation judicaire

mars 2021

motion de soutien à l'égard de Mr MUEL, Maire de Marieulles-Vezon

compte administratif 2020

compte de gestion 2020

affectation du résultat

commission d'ouvertures des plis

désignation d'un conseiller pour les questions défense

devis ferronnerie de l'Eglise

janvier 2021

protection sociale complémentaire - adhésion à la convention de participation relative à des risques de prévoyance mise en place par le centre de gestion de la Moselle

acceptation du remboursement d'un sinistre

construction de locaux périscolaire

Dernière mise à jour le 17.06.2025

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