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Délibérations 2021 (MAJ en cours)

décembre 2021 (MAJ en cours)

inventaire comptable : fixation de la durée d'amortissement de l'attribution de compensation d'investissement de la voirie pour le budget principal et application du dispositif de neutralisation (MAJ en cours) 

octobre 2021 (MAJ en cours)

construction de locaux périscolaires/ nouvelles estimation financière (MAJ en cours) 

adhésion à la mission “RGPD” du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Moselle et nomination d'un délégué à la protection des données (DPD) (MAJ en cours) 

Création d'un accès à l'arrière de l'ancien musée (MAJ en cours)  

échange de terrain (MAJ en cours)  

 

septembre 2021 (MAJ en cours)

reversement de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité (MAJ en cours) 

souscription d'emprunts (MAJ en cours) 

souscription d'une avance de trésorerie (MAJ en cours) 

 

juillet 2021 (MAJ en cours)

attribution de marchés de travaux pour la transformation de l'ancien musée en micro crèche et cabinet médical à Gravelotte (MAJ en cours) 

 

mai 2021 (MAJ en cours)

rénovation énergétique et thermique de l'Ecole (MAJ en cours) 

remboursement de sinistres (MAJ en cours) 

attribution de subvention (MAJ en cours) 

cession des vitrines d'exposition de l'ancien musée (MAJ en cours) 

 

avril 2021 (MAJ en cours)

attribution d'une aide sociale (MAJ en cours)  

vote des deux taxes année 2021 (MAJ en cours)  

budget primitif 2021 (MAJ en cours)  

demande d'adhésion des communes de Lorry-Mardigny et de Roncourt à Metz Métropole (MAJ en cours)  

Pacte de gouvernance entre Metz- Métropole et ses communes (MAJ en cours) 

subventions aux associations (MAJ en cours)  

mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) (MAJ en cours) 

Présentation en non valeur de créances irrecouvrables dans le cadre d'une procédure de liquidation judicaire (MAJ en cours)  

 

mars 2021 (MAJ en cours)

motion de soutien à l'égard de Mr MUEL, Maire de Marieulles-Vezon (MAJ en cours) 

compte administratif 2020 (MAJ en cours) 

compte de gestion 2020 (MAJ en cours) 

affectation du résultat (MAJ en cours) 

commission d'ouvertures des plis (MAJ en cours)  

désignation d'un conseiller pour les questions défense (MAJ en cours)  

devis ferronnerie de l'Eglise (MAJ en cours)  

janvier 2021 (MAJ en cours)

protection sociale complémentaire  - adhésion à la convention de participation relative à des risques de prévoyance mise en place par le centre de gestion de la Moselle (MAJ en cours) 

acceptation du remboursement d'un sinistre (MAJ en cours) 

construction de locaux périscolaire (MAJ en cours) 

 

Dernière mise à jour le 13.06.2025

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