Arrêtés

ARRETES 2008-2009 (MAJ en cours)

Délégation du Maire à un adjoint M. RENAUD

Délégation du Maire à un adjoint M. MULLER Eric

Délégation du Maire à un Adjoint Mme. POUILLEUX

Délégation du Maire à un Adjoint M. LIEGEOIS

Limitation temporaire de la vitesse brocante

Autorisation débit de boisson St-Jean

Circulation routière alternée MULLER Assainissement

Nommination Régisseur BATISTE Séverine

Autorisation débit de boisson brocante

Limitation temporaire de la vitesse brocante

circulation routière alternée Jean Lefevre et Lingelheld

Circulation routière alternée SCREG

débit de boisson Roues en Fête

Débit de boisson Club Ados Enfants du Verger

Circulation routière SOTRALEC

Débit de boisson AS Gravelotte

Terrain de foot interdit de tout Match

Interdiction circulation véhicules + 3,5 T

Ordre de mission Cabinet Buffet

circulation routière alternée Jean Lefevre

Limitation temporaire de la vitesse brocante

débit de boisson brocante

Limitation temporaire de la vitesse brocante

Mise à jour POS

Débit de boisson brocante

Débit de boisson Roues en Fête

circulation alternée Haganis Sade-CGTH

consultations des documents administratifs

Débit de boisson fête patronale

Circulation routière alternée MTP Mancieulles

ARRETES 2010 (MAJ en cours)

ARRETES 2011 (MAJ en cours)

ARRETES 2012 (MAJ en cours)

ARRETES 2013 (MAJ en cours)

ARRETES 2014 (MAJ en cours)

ARRETES 2015 (MAJ en cours)

ARRETES 2016 (MAJ en cours)

ARRETES 2017 (MAJ en cours)

ARRETES 2018 (MAJ en cours)

ARRETES 2019 (MAJ en cours)

ARRETES 2020 (MAJ en cours)

ARRETES 2021 (MAJ en cours)

ARRETES 2022 ( MAJ en cours)

Arrêté 01 communal du 05 janvier 2022 - intervention de la cellule topographique et de délimitation du domaine public de l'eurométropole de Metz

Arrêté 02 communal du 07 janvier 2022 - portant réglementation de circulation routière rétrécie - travaux raccordement assainissement 29 rue de Metz

Arrêté 03 communal du 21 janvier 2022 - portant réglementation de circulation routière rétrécie - travaux raccordement électriques 49 rue de Metz

Arrêté 04 communal du 03 mars 2022 - portant réglementation de stationnement - tarvaux réfection trottoirs rue d'Ars, rue des Ecoles, rue de Metz et rue du Pâquis

Arrêté 05 communal du 05 mai 2022 - autorisant l'occupation du domaine public - pose d'une benne 78 rue d'Ars

Arrêté 06 communal - portant dérogation exceptionnelle d'ouverture tardive à l'exploitant d'un débit de boissons et de restauration permanent de la commune - ouverture tardive "le Quinze" le 16 avril 2022.

Arrêté 07 communal du

Arrêté 08 communal du 10 mai 2022 - portant délégation de signature - Pôle application du Droit des Sols de Metz-Métropole

Arrêté 09 communal du 19 mai 2022 - portant réglementation de circulation routière rétércie - travaux enfouissement câbles électriques rue du Château d'Eau

Arrêté 10 communal du 19 mai 2022 - portant réglementation temporaire de limitation de vitesse - travaux coffrets électriques route de Jarny

Arrêté 11 communal du 20 mai 2022 - autorisant la pose d'un échafaudage - travaux 14 rue de Metz

Arrêté 12 communal du 31 mai 2022 - portant réglementation de circulation alternée - carrefour tricolores route de Jarny

Arrêté 13 communal du 7 juin 2022 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manisfestation

Arrêté 14 communal du 8 juin 2022 - portant réglementation temporaire de circulation routière - brocante Association EGV

Arrêté 15 communal du 14 juin 2022 - portant réglementation temporaire de limitation de vitesse - travaux de raccordement ENEDIS rue des Ecoles

Arrêté 16 communal du 21 juin 2022 - portant réglementation temporaire de circulation - travaux électriques D603 route de Jarny

Arrêté 17 communal du 21 juin 2022 - portant réglementation temporaire de limitation de vitesse - travaux de raccordements rue d'Ars

Arrêté 18 communal du 28 juin 2022 - lutte contre les bruits de voisinage

Arrêté 19 communal du 29 juin 2022 - autorisant l'occupation du domaine public communal - déménagement 18 petite Rue

Arrêté 20 communal du 4 juillet - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation - Associations les enfants du Verger, Spectable de fin d'année

Arrêté 21 communal du 8 juillet 2022 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons à l'occasion d'une manifestation - Association EGV, Fête des associations

Arrêté 22 communal du 8 juillet 2022 - arrêté de mise à disposition - Adjoint d'animation embauché par la commune

Arrêté 23 communal du 28 juillet - portant réglementation temporaire de circulation routière - cérémonie militaire place du Général de Gaulle

Arrêté 24 communal du 22 juillet 2022 - autorisant la pose d'un échafaudage - travaux 14 rue de Metz

Arrêté 25 communal du 1 août 2022 - portant réglementation temporaire de circulation routière - brocante ACLG

Arrêté 26 communal du 1 août 2022 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation - brocante ACLG

Arrêté 27 communal du 8 septembre 2022 - fixant les limites d'agglomération

Arrêté 28 communal du

Arrêté 29 communal du