Arrêtés

Délégation du Maire à un adjoint M. RENAUD

Délégation du Maire à un adjoint M. MULLER Eric 

Délégation du Maire à un Adjoint Mme.  POUILLEUX 

Délégation du Maire à un Adjoint M. LIEGEOIS

Limitation temporaire de la vitesse brocante 

Autorisation débit de boisson St-Jean 

Circulation routière alternée MULLER Assainissement

Nommination Régisseur BATISTE Séverine 

Autorisation débit de boisson brocante 

Limitation temporaire de la vitesse brocante 

circulation routière alternée Jean Lefevre et Lingelheld

Circulation routière alternée SCREG

débit de boisson Roues en Fête 

Débit de boisson Club Ados Enfants du Verger 

Circulation routière SOTRALEC

Débit de boisson AS Gravelotte 

Terrain de foot interdit de tout Match 

Interdiction circulation véhicules + 3,5 T 

Ordre de mission Cabinet Buffet 

circulation routière alternée Jean Lefevre 

Limitation temporaire de la vitesse brocante 

débit de boisson brocante 

Limitation temporaire de la vitesse brocante 

Mise à jour POS 

Débit de boisson brocante 

Débit de boisson Roues en Fête 

circulation alternée Haganis Sade-CGTH 

consultations des documents administratifs

Débit de boisson fête patronale

Circulation routière alternée MTP Mancieulles 

Arrêté 01 communal du 05 janvier 2022 - intervention de la cellule topographique et de délimitation du domaine public de l'eurométropole de Metz 

Arrêté 02 communal du 07 janvier 2022 - portant réglementation de circulation routière rétrécie -  travaux raccordement assainissement 29 rue de Metz

Arrêté 03 communal du 21 janvier 2022 - portant réglementation de circulation routière rétrécie - travaux raccordement électriques 49 rue de Metz 

Arrêté 04 communal du 03 mars 2022 - portant réglementation de stationnement - tarvaux réfection trottoirs rue d'Ars, rue des Ecoles, rue de Metz et rue du Pâquis

Arrêté 05 communal du 05 mai 2022 - autorisant l'occupation du domaine public - pose d'une benne 78 rue d'Ars

Arrêté 06 communal - portant dérogation exceptionnelle d'ouverture tardive à l'exploitant d'un débit de boissons et de restauration permanent de la commune - ouverture tardive "le Quinze" le 16 avril 2022. 

Arrêté 07 communal du 

Arrêté 08 communal du 10 mai 2022 - portant délégation de signature - Pôle application du Droit des Sols de Metz-Métropole 

Arrêté 09 communal du 19 mai 2022 - portant réglementation de circulation routière rétércie - travaux enfouissement câbles électriques rue du Château d'Eau

Arrêté 10 communal du 19 mai 2022 - portant réglementation temporaire de limitation de vitesse - travaux coffrets électriques route de Jarny 

Arrêté 11 communal du 20 mai 2022 - autorisant la pose d'un échafaudage - travaux 14 rue de Metz 

Arrêté 12 communal du 31 mai 2022 - portant réglementation de circulation alternée - carrefour tricolores route de Jarny 

Arrêté 13 communal du 7 juin 2022 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manisfestation 

Arrêté 14 communal du 8 juin 2022 - portant réglementation temporaire de circulation routière - brocante Association EGV 

Arrêté 15 communal du 14 juin 2022 - portant réglementation temporaire  de limitation de vitesse - travaux de raccordement ENEDIS rue des Ecoles                  

Arrêté 16 communal du 21 juin 2022 - portant réglementation temporaire de circulation - travaux électriques D603 route de Jarny 

Arrêté 17 communal du 21 juin 2022 - portant réglementation temporaire de limitation de vitesse - travaux de raccordements rue d'Ars

Arrêté 18 communal du 28 juin 2022 - lutte contre les bruits de voisinage

Arrêté 19 communal du 29 juin 2022 - autorisant l'occupation du domaine public communal - déménagement 18 petite Rue

Arrêté 20 communal du 4 juillet - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation - Associations les enfants du Verger, Spectable de fin d'année

Arrêté 21 communal du 8 juillet 2022 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons à l'occasion d'une manifestation - Association EGV, Fête des associations

Arrêté 22 communal du 8 juillet 2022 - arrêté de mise à disposition - Adjoint d'animation embauché par la commune 

Arrêté 23 communal du 28 juillet - portant réglementation temporaire de circulation routière - cérémonie militaire place du Général de Gaulle 

Arrêté 24 communal du 22 juillet 2022 - autorisant la pose d'un échafaudage - travaux 14 rue de Metz 

Arrêté 25 communal du 1 août 2022 - portant réglementation temporaire de circulation routière - brocante ACLG 

Arrêté 26 communal du 1 août 2022 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation - brocante ACLG 

Arrêté 27 communal du 8 septembre 2022 - fixant les limites d'agglomération 

Arrêté 28 communal du 

Arrêté 29 communal du 

Arrêté 01 communal du 02 février 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière-7ème exposition playmobil 

Arrêté 02 communal du 02 février 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestion - 7ème exposition playmobil

Arrêté 03 communal du 02 février 2023 - portant réglementation sur la stationnement - 7ème exposition playmobil

Arrêté 04 communal du 27 avril 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - remplacement poteau rue d'Ars SOGETREL

Arrêté 05 communal du 19 mai 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestion - Brocante ACLG 18 juin 2023

Arrêté 06 communal du 19 mai 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - Brocante ACLG 18 juin 2023

Arrêté 07 communal du 22 mai 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - remplacement poteau rue d'Ars SOGETREL

Arrêté 08 communal du 13 juin 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire à l'occasion d'une manifestation - Fête de la musique le 21 juin 2023

Arrêté 09 communal du 11 juillet 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaires à l'occasion d'une manifestation - Fête des associations du 14 juillet 2023

Arrêté 10 communal du 11 juillet 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - Fête des associations du 14 juillet 2023

Arrêté 11 communal du 25 juillet 2023 - portant priorité de passage au " Tour de Moselle cycliste" - 37ème Tour de Moselle

Arrêté 12 communal du 28 juillet 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - Association EGV Brocante du 27 août 2023

Arrêté 13 communal du 28 juillet 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manisfestation - Association EGV Brocante du 27 août 2023

Arrêté 14 communal du 3 août 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manisfestation - Rendez-vous insolite au Musée de la Guerre de 1870 et de l"annexion

Arrêté 15 communal                            - arrêté non signé et non affiché - 

Arrêté 16 communal du 29 août 2023 - portant autorisation d'installer un échafaudage - travaux 33 rue d'Ars

Arrêté 17 communal du 15 septembre 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manifestation - Association les enfants du Verger : Grand jeu de piste Gravelotte

Arrêté 18 communal du 14 septembre 2023 - portant sur l'ouverture d'un micro-crèche - avis favorable pour la micro-crèche "le Petit Prince et sa Rose"

Arrêté 19 communal du 19 septembre 2023 - portant autorisation d'ouverture d'un débit de boissons temporaire à l'occasion d'une manisfestation - Téléthon 2023 

Arrêté 20 communal du 26 septembre 2023 - portant autorisation de stationnement d'une benne - travaux réfection toiture 33 rue d'Ars

Arrêté 21 communal du 26 septembre 2023 - portant autorisation de mise en place d'une grue mobile - travaux toiture 33 rue d'Ars 

Arrêté 22 communal du 26 septembre 2023 - portant autorisation de mise en place d'une grue mobile - travaux toiture 33 rue d'Ars 

Arrêté 23 communal du 12 octobre 2023 - portant autorisation de mise en place d'un camion grue - travaux toiture 33 rue d'Ars

Arrêté 24 communal du 12 octobre 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - reprise affaissement chaussée et mise en sécurité des pavés rue d'Ars

Arrêté 25 communal du 18 octobre 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - Route barrée :  Chemin de Giranau 

Arrêté 26 communal du 3 Novembre 2023 - terrain de football interdit  cause intempéries

Arrêté 27 communal du 13 novembre 2023 - interdiction de fumer aux abords de l'école maternelle

Arrêté 28 communal du 16 novembre 2023 - portant autorisation de stationnement d'une benne - travaux 64 rue d'Ars

Arrêté 29 communal du 1 décembre 2023 - portant réglementation temporaire de circulation routière - élagage arbres RD 903 

Arrêté 30 communal du 8 décembre 2023 - portant désignation de Mme DURAND Emilie en qualité de coordonnateur d'enquête - recensement populatin INSEE

Arrêté 31 communal du 15 décembre 2023 - portant réglementation de stationnement - Fête de Noël Place Général de Gaulle et Rue haute