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Délibération 2023

Délibérations décembre

Prise de participation au capital de la Société d'Aménagement et de Restauration de Metz Métropole (SAREMM)

Installation d'une borne de recharge électrique sur le parking du rond-point par l'Eurométropole de Metz :

Délégation à Monsieur le Maire pour la signature d'une convention de mise à disposition de 2 places de stationnement

Octroi de cadeaux

Délibérations Février

Délibérations du 7 février 2023

Délibération Mars

Création de parking

Réhabilitation thermique

Majoration heures supplémentaires

Délibérations Avril

Agent technique

Budget Primitif 2023

Affecttion de résultat 2022

Compte de gestion 2022

Compte administratif 2022

Local rue de Metz - location pour exploitation d'un cabinet d'orthophonie

Délibérations Juin

Réfection éclairage public

Attributions des subventions aux associations

Création d'un poste d'adjoint administratif de 2^ème classe

Délibération Juillet

Construction accueil périscolaire : actualisation du coût

Rénovation thermique des bâtiments école : Présentation de l'avant-projet - projet sommaire et demandes de subventions

Répartition des produits de la chasse

Désignation des représentants de la commune pour la commission d'adjudication du droit de chasse

Présentationen non-valeur de créances irrécouvrables dans le cadre d'une procédure judiciaire

Remboursement de facture à Mr. Dominique BRIOUX

Délibérations Octobre

Location de la chasse communale

Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)- Approbation du Rapport définitif portant évaluation des charges transférées suite à l’adhésion de la commune de Lorry Mardigny pour l’année 2023

Recensement de la population 2024: recrutement de 2 agents recenseurs et désignation du coordonnateur communal

Adoption de la nouvelle nomenclature comptable M57 au 1er Janvier 2024

Adhésion à la Mission Intérim et Territoires du Centre de Gestion de la Moselle

Désignation du référent déontologue de l’élu local

Modalités de versement de l'indemnité horaire pour travaux supplémentaires

Désignation de l'estimateur des dégâts de gibiers rouges

Inventaire comptable : Fixation de la durée d'amortissement de l'attribution de compensation d'investissement de la voirie pour le budget principal et application du dispositif de neutralisation

délibérations novembre

Rénovation thermique des bâtiments Ecole : Validation de l'APD

Convention d'adhésion au Centre de Supervision Urbain (CSU) métropolitain

Pose de caveaux cimétière

Nomination d'un régisseur de recettes

Dernière mise à jour le 05.09.2025