Délibérations 2020

Délibérations décembre 2020

rénovation de l'installation campanaire de l'Eglise

modification des statuts de Metz Métropole

Mise en place d'un plan lumière

construction de nouveaux locaux périscolaire convention avec Moselle Agence Technique (MATEC)

CLECT : Désignation d'un représentant à la commission locale d'évaluation des charges transférées

intégration des voiries dans le lot Clos Saint Antoine

désignation d'u délégué au Parc Régional de Lorraine

mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

autorisation d'octroi de cadeaux

budget / décision modificative de crédit

Mise à disposition de personnel contractuel par le service missions intérim et territoires du Centre de Gestion de la Moselle ( loi n°84-53 modifiée - art.25 )

adhésion au conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Moselle (CAUE)

Délibérations Octobre 2020

Lotissement les Annevals: échange de terrains + convention d'aménagement

Salles des fêtes : Rénovation de la façade

Adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'électricité (MAJ EN COURS)

Contrat d'assurance risques statutaires

Prime COVID (MAJ EN COURS)

Désignation d'un représentant à l'AGURAM

Neutralisation des amortissements

Délibérations juillet 2020

vote des deux taxes année 2020

budget primitif 2020

création d'un poste d'animateur (MAJ EN COURS)

promesse échange de terrain avec le SCI des Annevals (MAJ EN COURS )

subventions aux associations

décision Modification de la délibération du 16 juin 2020 relatives aux délégations consenties au Maire

commission communale des impôts directs

Délibération Juin 2020

Vote du compte Administratif 2019

Vote du compte de Gestion 2019

Affectation du Résultat 2019

Création d'un poste d'Adjoint Administratif principal 2ème classe

Indemnités des élus

Délégation consenties au Maire

Délibérations mai 2020

Installation du Conseil Municipal

Election du Maire

Fixation du nombre d'adjoints

Elections du 1er Adjoint

Elections du 2ème Adjoint

Elections du 3ème Adjoint

Elections du 4ème Adjoint

Commissions Communales

Représentant de la commune au sein des EPCI

Délibérations Mars 2020

Aide financières pour le projet “Classe Verte” d'Ars-sur-Moselle

Attribution de subvention

délibération janvier 2020

Vote d'un secrétaire de séance (MAJ ENCOURS)

Réhabilitation de l'ancien musée : modification de l'enveloppe budgétaire

Secrétariat de mairie : ouverture d'un poste

Information sur un projet d'implantation d'un pylône d'antenne relais (MAJ EN COURS)

Subventions pour “Les Restaurants du Cœur”

Dernière mise à jour le 26.01.2026

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